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Signature de contrat via Cosuno
Signature de contrat via Cosuno

Comment signer un Contrat en toute sécurité juridique via Cosuno

Mis à jour cette semaine

Si l'Entreprise d'appel d'offre vous attribue un contrat, elle a la possibilité de vous envoyer directement un contrat correspondant via Cosuno. Dès que ce contrat vous est envoyé par E-mail, vous pouvez accéder aux Documents contractuels dans Cosuno et signer le contrat en ligne.

1. Consulter les Documents contractuels

En pièce jointe de l'E-mail, vous recevez tous les Documents pertinents pour le contrat. En cliquant sur "Signer le contrat ici" dans l'E-mail, vous accédez directement à l'aperçu de la commande avec tous les Documents pertinents pour le contrat, les détails de la commande et les remarques de l'Entreprise d'appel d'offre.

Alternativement, vous pouvez à tout moment dans votre compte Cosuno sous "Commandes" accéder à tous vos Contrats en sélectionnant la commande respective dans l'aperçu des commandes.

Les Documents à signer sont identifiés par la mention "Signature requise" sur le côté droit.

2. Signer le contrat en ligne

Dès que vous cliquez sur le bouton "Signer", vous êtes automatiquement redirigé vers DocuSign.

Pour accéder aux Chiffres à remplir dans le Document, cliquez sur le bouton "Démarrer" sur le côté gauche. Remplissez ensuite le texte, la signature et les initiales simplement en cliquant sur le champ correspondant.


Modifier la signature

Pour ajuster votre signature ou vos initiales, cliquez sur un champ de signature et sélectionnez Modifier. Cela ouvrira la fenêtre suivante :

Vous pouvez maintenant ajuster votre signature, éventuellement dessiner ou télécharger une signature.


Terminer le processus

Lorsque tous les champs ont été remplis, cliquez sur Terminer sur le côté droit de la barre bleue supérieure.

3. Alternative : Imprimer le contrat et le signer manuellement

Alternativement, vous pouvez également Télécharger les Documents et les signer manuellement.

Nous déconseillons cependant cette méthode, car il n'est plus possible pour l'Entreprise d'appel d'offre de signer le contrat numériquement, ce qui entraîne un effort supplémentaire des deux côtés.

Pour Télécharger un Document et le re-télécharger après signature manuscrite, accédez au menu à trois points du Document respectif.

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